Déposée le 29 juin 2001 par la société FRANCOIS MOUNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEVELTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la société FRANCOIS MOUNIER domicilié(e) 7, RUE GASSENDI, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 091 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUNIER FRANCOIS - France.
La marque SEVELTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108709.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS MOUNIER - 7, RUE GASSENDI, 75014 PARIS - France - SIREN 433091154
MOUNIER FRANCOIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Architecture intérieure Services de dessinateur d'arts graphiques/plastiques Services de scénographe Esthétique industrielle Meuble.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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