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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS MOUEIX SELECTION
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FRANCOIS MOUEIX SELECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS MOUEIX SELECTION
SARL FRANCOIS MOUEIX SELECTION, Société à Responsabilité Limitée Carteau Pins de Fleurs

Numéro de dépôt :
3268570
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2014
FRANCOIS MOUEIX SELECTION de FRANCOIS MOUEIX SELECTION

Présentation de la marque FRANCOIS MOUEIX SELECTION

Déposée le 20 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS MOUEIX SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS MOUEIX SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS MOUEIX SELECTION domicilié(e) 33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 063 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque FRANCOIS MOUEIX SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS MOUEIX SELECTION est expirée depuis le 20 janvier 2014.


SARL FRANCOIS MOUEIX SELECTION, Société à Responsabilité Limitée Carteau Pins de Fleurs - 33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 451063986


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).