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Marques déposées par monsieur François Mortier
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Maison Dutier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Dutier
Monsieur François Mortier
Monsieur Marc Dubourg

Numéro de dépôt :
4637548
Date de dépôt :
07/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2030
Maison Dutier de François Mortier

Présentation de la marque Maison Dutier

Déposée par voie électronique le 7 avril 2020 par monsieur François Mortier et monsieur Marc Dubourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Dutier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Les déposants sont monsieur François Mortier domicilié(e) 43 Rue manin - 75019 - Paris - France et monsieur Marc Dubourg domicilié(e) 45 Rue saint Hélier - 35000 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Dutier, Monsieur Marc Dubourg domicilié(e) 45 Rue saint Hélier - 35000 - Rennes - France.

La marque Maison Dutier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Dutier arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.

François Mortier a également déposé les autres marques suivantes : Newlands , Stupéfiante


Monsieur François Mortier - 43 Rue manin - 75019 - Paris - France

Monsieur Marc Dubourg - 45 Rue saint Hélier - 35000 - Rennes - France


Maison Dutier, Monsieur Marc Dubourg - 45 Rue saint Hélier - 35000 - Rennes - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de bars.