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Marques déposées par François MONNET
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FESTIVAL DES HAUTES-TERRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DES HAUTES-TERRES
François MONNET

Numéro de dépôt :
95596496
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque FESTIVAL DES HAUTES-TERRES

Déposée le 7 novembre 1995 par François MONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL DES HAUTES-TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est François MONNET, domicilié(e) BP 33, 43400 Le Chambon/Lignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François MONNET - France.

La marque FESTIVAL DES HAUTES-TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DES HAUTES-TERRES est expirée depuis le 7 novembre 2005.

François MONNET a également déposé les autres marques suivantes : FLAGRANDEBIT , LA COOP DE PUB


François MONNET - BP 33, 43400 Le Chambon/Lignon - France


François MONNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Activités culturelles, production de spectacles.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Le cas de marque présent est un festival international de théâtre, de musique et de poésie qui présente également des expositions, des conférences et des rencontres thématiques