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Marques déposées par François Moissette
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ROUGE ITALIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE ITALIQUE
François Moissette

Numéro de dépôt :
3853959
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2021
ROUGE ITALIQUE de François Moissette

Présentation de la marque ROUGE ITALIQUE

Déposée par voie électronique le 22 août 2011 par François Moissette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUGE ITALIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est François Moissette domicilié(e) 29 cours Camille Pelletan - 13450 - Grans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Moissette domicilié(e) 29 cours Camille Pelletan - 13450 - Grans - France.

La marque ROUGE ITALIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE ITALIQUE est expirée depuis le 22 août 2021.


François Moissette - 29 cours Camille Pelletan - 13450 - Grans - France


François Moissette - 29 cours Camille Pelletan - 13450 - Grans - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.