Déposée le 23 mai 1996 par FRANCOIS MITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "LA REGIE DU CIRQUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 2 décembre 2024.
Le déposant est FRANCOIS MITAINE, domicilié(e) 3 RUE SEGUIER, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS MITAINE - France.
La marque "LA REGIE DU CIRQUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA REGIE DU CIRQUE" est expirée depuis le 23 mai 2006.
FRANCOIS MITAINE a également déposé les autres marques suivantes : "LE CIRQUE"
FRANCOIS MITAINE - 3 RUE SEGUIER, 75006 PARIS - France
FRANCOIS MITAINE - France
Publication - Publication au BOPI 1996-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Republication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43
Tableaux, peinture photographie, gravures produits d'imprimerie. Publicité, gestion des affaires commerciales administration commerciale Organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité. Education formation divertissement, activité culturelles, production de spectacles, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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