Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par François Millet, Jean-Yves Le Porcher, Julien Vivet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BANDS PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Les déposants sont François Millet domicilié(e) 93 rue de Vaugirard - 75006 - Paris - France, Jean-Yves Le Porcher domicilié(e) 66 boulevard Soult - 75012 - Paris - France, Julien Vivet domicilié(e) 55 rue Doudeauville - 75018 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Millet domicilié(e) 93 rue de Vaugirard - 75006 - Paris - France.
La marque BANDS PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790864.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANDS PARTY est expirée depuis le 15 décembre 2020.
François Millet - 93 rue de Vaugirard - 75006 - Paris - France
Jean-Yves Le Porcher - 66 boulevard Soult - 75012 - Paris - France
Julien Vivet - 55 rue Doudeauville - 75018 - Paris - France
François Millet - 93 rue de Vaugirard - 75006 - Paris - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Stylisme(esthétique industrielle).
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