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Marques déposées par François MIGNOL
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Dossier Personnel de Santé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dossier Personnel de Santé
François MIGNOL

Numéro de dépôt :
4395578
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
Dossier Personnel de Santé de François MIGNOL

Présentation de la marque Dossier Personnel de Santé

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par François MIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dossier Personnel de Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est François MIGNOL domicilié(e) 7 rue d'Assas - 63400 - Chamalières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François MIGNOL domicilié(e) 7, rue d'Assas - 63400 - Chamalières - France.

La marque Dossier Personnel de Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dossier Personnel de Santé arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

François MIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRES DU CAP-FERRET COSMETIQUES PAR NATURE , LES LABORATOIRES DU CAP FERRET , L'ILLUMINANT , La Sublime Huile Ferret-Capienne , Parce que ma peau est essentielle , Dossier Médicaments , Le Lumineux , CAP FERRET , Bact-Predict , LABORATOIRES du CAP-FERRET HAUTE COSMETOLOGIE BIO


François MIGNOL - 7 rue d'Assas - 63400 - Chamalières - France


François MIGNOL - 7, rue d'Assas - 63400 - Chamalières - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; casques de réalité virtuelle ; montres intelligentes ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique.