Déposée le 19 novembre 1999 par FRANÇOIS Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STAB line »
Le déposant est FRANÇOIS Michel domicilié(e) 185 chemin de Ray-Buisson Cidex 730 A - 38330 - SAINT ISMIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANÇOIS Michel domicilié(e) 185 chemin de Ray-Buisson Cidex 730 A - 38330 - SAINT ISMIER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STAB line est expirée depuis le 19 novembre 2019.
FRANÇOIS Michel a également déposé les autres marques suivantes : STABYL
FRANÇOIS Michel - 185 chemin de Ray-Buisson Cidex 730 A - 38330 - SAINT ISMIER - France
Monsieur FRANÇOIS Michel - 185 chemin de Ray-Buisson Cidex 730 A - 38330 - SAINT ISMIER - France
Inscription le 29 février 2000 - Retrait partiel n°296166 - Publication au BOPI 2000-02-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2009 n°2423416 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-20
Résines synthétiques ou artificielles à l'état brut. Résines, ciments, alginates, silicones, matériaux céramiques, matériaux composites, matériaux d'empreintes, pour usage : médical, dentaire, ou vétérinaire. Matériaux pour plomber les dents. Adhésifs pour prothèses dentaires. Cires, produits de désinfection ; matériaux ou produits à usage odontologique. Matériels et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Porte-empreintes, seringues à usage dentaire, médical, chirurgical ou vétérinaire, forets et tenons radiculaires ou dentinaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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