Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALEFA-DIGITAL
Monsieur FRANCOIS MICHEL

Numéro de dépôt :
4426583
Date de dépôt :
07/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2028

Présentation de la marque ALEFA-DIGITAL

Déposée par voie électronique le 7 février 2018 par monsieur FRANCOIS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALEFA-DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est monsieur FRANCOIS MICHEL domicilié(e) 2 RUE DES POULETTES - 91160 - LONGJUMEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS MICHEL domicilié(e) 2 RUE DES POULETTES - 91160 - LONGJUMEAU - France.

La marque ALEFA-DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEFA-DIGITAL arrivera à expiration en date du 7 février 2028.


Monsieur FRANCOIS MICHEL - 2 RUE DES POULETTES - 91160 - LONGJUMEAU - France


Monsieur FRANCOIS MICHEL - 2 RUE DES POULETTES - 91160 - LONGJUMEAU - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

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