Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FRANCOIS Michel Jean Marie
/
STABYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABYL
FRANCOIS Michel Jean Marie

Numéro de dépôt :
1297441
Date de dépôt :
25/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2005
STABYL de FRANCOIS Michel Jean Marie

Présentation de la marque STABYL

Déposée le 25 janvier 1985 par FRANCOIS Michel Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STABYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCOIS Michel Jean Marie, domicilié(e) 185 Chemin de la Ray-Buisson, 38330 SAINT-ISMIER (dossier no 2044118) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS Michel Jean Marie domicilié(e) (dossier no 2044118) - France.

La marque STABYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABYL est expirée depuis le 25 janvier 2005.


FRANCOIS Michel Jean Marie - 185 Chemin de la Ray-Buisson, 38330 SAINT-ISMIER (dossier no 2044118) - France


FRANCOIS Michel Jean Marie - (dossier no 2044118) - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 1995 n°2044118 - Publication au BOPI 1995-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 23 avril 1996 - Décision du directeur géral statuant favorablement sur un recours n°200603 - Publication au BOPI 1996-04-23

Inscription le 6 mars 1996 - Recours en restauration n°198668 - Publication au BOPI 1996-03-06

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques à l'exclusion des appareils herniaires et des ceintures de maintien; matériel de suture.