Déposée le 24 septembre 1992 par François MEIGNAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAN FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est François MEIGNAN, domicilié(e) 17 VOIE AT 18, 75018 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEIGNAN FRANCOIS - France.
La marque SAN FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN FROID est expirée depuis le 24 septembre 2002.
François MEIGNAN - 17 VOIE AT 18, 75018 PARIS - France
MEIGNAN FRANCOIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320703 - Publication au BOPI 2001-04-10
Inscription le 23 novembre 1998 - Rejet partiel n°267273 - Publication au BOPI 1998-11-23
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Appareils d'éclairage Verres de lampes Tubes de lampes Lampes électriques Bijouterie Colliers Bracelets Broches Parures Boucles d'oreilles Porte-clés Barettes (pinces à cheveux) Broches Fermoirs de ceinture Meubles Glaces (miroirs) Appliques murales décoratives Objets d'art en bois cire, plâtre ou matières plastiques Bahuts - armoires Bibliothèques, étagères de bibliothèque, rayons de bibliothèque Coffrets à bijoux Bois de lit - boiseries, roulettes de meubles non métalliques, portes de meubles, rayons de meubles. Meubles Meubles bureau Meubles métalliques Mobiles Mobilier scolaire Moulures pour cadre Coffres Coffrets à bijoux Comptoirs Conteneurs Corbeilles Manches de couteaux Crochets de porte-manteaux non métalliques. Crochets de rideaux Distributeurs fixes non métalliques de serviettes. Divans Ecrins en métaux non précieux Eciteaux Etablis Etagères Fichiers (meubles) Figurines (statuettes) Plaques d'identité Meubles de jardinerie Présentoirs à journaux Lits Manches à balais Mannequins Boîtes en bois ou matières plastiques Montures de brosses Meubles de cartothèques Casiers Chaises Chaises longues Porte-chapeaux Chariots (mobilier). Ecrans de cheminées Cintres pour vêtements Porte-parapluies Paravents Parcs pour bébés Armoires à pharmacie Piedestaux pour pot de fleurs Plateaux de table Porte-revues Présentoirs Pupitres Meubles rayonnages revêtements amovibles pour eviers rotin roulettes de meubles sofas sieges metalliques tables de toilette tables metalliques tablettes de rangement tabourets tiroirs transatlantiques vaisseliers verre argente vitrines (meubles).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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