Déposée le 20 juin 2002 par monsieur François MAZET demeurant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE SOLEIL DE MENTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est monsieur François MAZET demeurant domicilié(e) "Le Mas Floraro", Colline de l'Annonciade,06500 MENTON - 06500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ATK Avocats domicilié(e) 170 Boulevard Haussmann,75008 Paris - 75008 - France.
La marque LE SOLEIL DE MENTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEIL DE MENTON est expirée depuis le 20 juin 2012.
François MAZET demeurant a également déposé les autres marques suivantes : LA CITRONNERAIE
Monsieur François MAZET demeurant - "Le Mas Floraro", Colline de l'Annonciade,06500 MENTON - 06500 - France
CABINET ATK Avocats - 170 Boulevard Haussmann,75008 Paris - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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