Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRACONNAGE
FRANCOIS MAXIME

Numéro de dépôt :
96620619
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2026

Présentation de la marque BRACONNAGE

Déposée le 11 avril 1996 par FRANCOIS MAXIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRACONNAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est FRANCOIS MAXIME domicilié(e) 1 ROUTE DE CHARMONT - 95420 - HODENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS MAXIME domicilié(e) 1 ROUTE DE CHARMONT - 95420 - HODENT - France.

La marque BRACONNAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRACONNAGE arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

FRANCOIS MAXIME a également déposé les autres marques suivantes : UN AMOUR DE JARDIN , L'AMOUR AU JARDIN , FLEURS DE PARIS , JARDIN D'AMOUR


FRANCOIS MAXIME - 1 ROUTE DE CHARMONT - 95420 - HODENT - France


M. FRANCOIS MAXIME - 1 ROUTE DE CHARMONT - 95420 - HODENT - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311424 - Publication au BOPI 2006-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666972 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614519 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir. dégraisser et abraser; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).