Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TV TELEVISION
Monsieur François MAUFERON
Monsieur Mathieu Desaphie

Numéro de dépôt :
4435679
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TV TELEVISION de François MAUFERON

Présentation de la marque TV TELEVISION

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par monsieur François MAUFERON et monsieur Mathieu Desaphie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TV TELEVISION »

Les déposants sont monsieur François MAUFERON domicilié(e) 46 rue Jean Mermoz - 17450 - FOURAS - France et monsieur Mathieu Desaphie domicilié(e) 22 avenue des Embruns - 40600 - Biscarrosse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mathieu DESAPHIE domicilié(e) 22 Avenue des Embruns - 40600 - BISCAROSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur François MAUFERON - 46 rue Jean Mermoz - 17450 - FOURAS - France

Monsieur Mathieu Desaphie - 22 avenue des Embruns - 40600 - Biscarrosse - France


Monsieur Mathieu DESAPHIE - 22 Avenue des Embruns - 40600 - BISCAROSSE - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 19 mars 2020 - Rejet total n°782909 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.