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Marques déposées par la société Francois MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET
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Marque enregistrée - Marque en vigueur

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Francois MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE

Numéro de dépôt :
4243789
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2026
n de Francois MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET

Présentation de la marque n

Déposée le 27 janvier 2016 par la société Francois MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « n » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la société Francois MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET domicilié(e) 13 BOULEVARD MARECHAL JUIN, BP 710 - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 220 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET, Mme PAJOT DUPONT CATHIE domicilié(e) 13 BOULEVARD MARECHAL JUIN, BP 710 - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France.

La marque n a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243789.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque n arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

Francois MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET a également déposé les autres marques suivantes : OCEAN NOTAIRES


Francois MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE - 13 BOULEVARD MARECHAL JUIN, BP 710 - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 776220535


Francois MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET, Mme PAJOT DUPONT CATHIE - 13 BOULEVARD MARECHAL JUIN, BP 710 - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Services d'expertise comptable pour les personnes physiques et les personnes morales ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; toute activité de conseil en matière fiscale et patrimoniale, et notamment tout acte et conseil fiscal en matière de droit de la famille, immobilier, international, entreprise, et personnes physiques. Toute activité de gestion de patrimoine, assistance à l'élaboration d'une stratégie financière. Toute activité notariale pour les personnes physiques et les personnes morales à savoir tout conseil fiscal et tout conseil en matière patrimoniale. Toute activité d'avocat pour les personnes physiques et les personnes morales à savoir tout conseil fiscal et tout conseil en matière patrimoniale. Toute activité de gestion de fortune à savoir tout conseil fiscal et tout conseil en matière patrimoniale ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ;

Services juridiques ; toute activité de conseil juridique pour les personnes physiques et les personnes morales, et notamment tout acte et conseil en matière de droit de la famille, immobilier, international, entreprise, et personnes physiques. Toute activité notariale en matière de conseil juridique pour les personnes physiques et les personnes morales. Toute activité d'avocat en matière de conseil juridique pour les personnes physiques et les personnes morales à savoir services juridiques. Toute activité de service patrimonial aux familles en matière de conseil juridique pour les personnes physiques et les personnes morales. Toute activité de gestion de fortune en matière de conseil juridique pour les personnes physiques et les personnes morales.