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Marques déposées par la société François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET
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océan NOTAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

océan NOTAIRES
François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE

Numéro de dépôt :
4243795
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2026
océan NOTAIRES de François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET

Présentation de la marque océan NOTAIRES

Déposée le 27 janvier 2016 par la société François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « océan NOTAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la société François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET domicilié(e) 13 BOULEVARD MARECHAL JUIN, BP 710 - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 220 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET, Mme PAJOT DUPONT CATHIE domicilié(e) 13 BOULEVARD MARECHAL JUIN, BP 710 - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France.

La marque océan NOTAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque océan NOTAIRES arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET a également déposé les autres marques suivantes : ON OCEAN NOTAIRES


François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE Lydia BRILLET, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE - 13 BOULEVARD MARECHAL JUIN, BP 710 - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 776220535


François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET, Mme PAJOT DUPONT CATHIE - 13 BOULEVARD MARECHAL JUIN, BP 710 - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Services d'expertise comptable pour les personnes physiques et morales ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; toute activité de conseil en matière fiscale et patrimoniale, et notamment tout acte et conseil fiscal en matière de droit de la famille, immobilier, international, entreprise, et personnes physiques. Toute activité de gestion de patrimoine, assistance à l'élaboration d'une stratégie financière. Toute activité notariale pour les personnes physiques et les personnes morales à savoir tout conseil fiscal et tout conseil en matière patrimoniale. Toute activité d'avocat pour les personnes physiques et les personnes morales à savoir tout conseil fiscal et tout conseil en matière patrimoniale. Toute activité de gestion de fortune à savoir tout conseil fiscal et tout conseil en matière patrimoniale ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ;

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