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Marques déposées par monsieur François MARTIN
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MON PETIT PAYSAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON PETIT PAYSAN
M. François MARTIN

Numéro de dépôt :
4296626
Date de dépôt :
04/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2026
MON PETIT PAYSAN de François MARTIN

Présentation de la marque MON PETIT PAYSAN

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2016 par monsieur François MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON PETIT PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur François MARTIN domicilié(e) 7 bis rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François MARTIN domicilié(e) 7 bis RUE Julien Neveu - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France.

La marque MON PETIT PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PETIT PAYSAN arrivera à expiration en date du 4 septembre 2026.


M. François MARTIN - 7 bis rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France


M. François MARTIN - 7 bis RUE Julien Neveu - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits secs ; légumes séchés ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; agrumes frais ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.