DOMOPTIC
Présentation de la marque DOMOPTIC
Déposée le 14 novembre 2011 par monsieur François Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMOPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMOPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOPTIC est expirée depuis le 14 novembre 2021.
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10