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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) François Martenot
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VIEUX ARQUETS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIEUX ARQUETS
François Martenot, SAS

Numéro de dépôt :
96605421
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2026

Présentation de la marque VIEUX ARQUETS

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) François Martenot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEUX ARQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) François Martenot domicilié(e) 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mle Boesch Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque VIEUX ARQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIEUX ARQUETS arrivera à expiration en date du 10 janvier 2026.

François Martenot a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


François Martenot, SAS - 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


Les Grands Chais de France, Mle Boesch Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2304614 - Publication au BOPI 2006-01-06

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605307 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

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