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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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VICTOR BERARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VICTOR BERARD
FRANCOIS MARTENOT, SAS

Numéro de dépôt :
1630683
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2030
VICTOR BERARD de FRANCOIS MARTENOT

Présentation de la marque VICTOR BERARD

Déposée le 3 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VICTOR BERARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles, 21200 Vignoles - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc, 67290 Petersbach - France.

La marque VICTOR BERARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VICTOR BERARD arrivera à expiration en date du 3 décembre 2030.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, SAS - 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles, 21200 Vignoles - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc, 67290 Petersbach - France


Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67901 - Publication au BOPI 1992-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403335 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403334 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 5 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196972 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2000 n°2183856 - Publication au BOPI 2000-10-11

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456189 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Inscription le 18 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°540506 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759680 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

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