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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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VICTOR BERARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VICTOR BERARD
FRANCOIS MARTENOT, SAS

Numéro de dépôt :
1518230
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2029

Présentation de la marque VICTOR BERARD

Déposée le 8 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VICTOR BERARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 rue du Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque VICTOR BERARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VICTOR BERARD arrivera à expiration en date du 8 mars 2029.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, SAS - 6 rue du Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67901 - Publication au BOPI 1992-09-24

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2395785 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation n°2138467 - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403335 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403334 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 5 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196972 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 1 mars 1996 - Concession de licence n°198419 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 16 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499860 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 21 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607337 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-21

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2019 n°2709479 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)