Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALTOUREL
FRANCOIS MARTENOT, SAS

Numéro de dépôt :
4217230
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
VALTOUREL de FRANCOIS MARTENOT

Présentation de la marque VALTOUREL

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALTOUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 Rue du Docteur Barolet - 21200 - Vignoles - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque VALTOUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALTOUREL arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, SAS - 6 Rue du Docteur Barolet - 21200 - Vignoles - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs.