Déposée le 20 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRESCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.
La marque TRESCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - 6 Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182715 - Publication au BOPI 1995-03-03
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2008 n°2386568 - Publication au BOPI 2008-10-07
Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16
Renouvellement sans limitation n°2132206 - Publication au BOPI 1999-06
Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29
Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2018 n°2697474 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-11-02
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, essences pour la préparation de boissons, sirops pour boissons, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, eaux (boissons), produits pour la fabrication des eaux gazeuses, limonades, sirops pour limonades, orgeat, sodas, sorbets (boissons). Vins, vins mousseux, vins de champagne, spiritueux et liqueurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TRESCH"