Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCARLET OF PARIS
François Martenot, SAS

Numéro de dépôt :
4253294
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
SCARLET OF PARIS de François Martenot

Présentation de la marque SCARLET OF PARIS

Déposée par voie électronique le 1 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) François Martenot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCARLET OF PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) François Martenot domicilié(e) 6 rue Docteur Barolet - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme. Romy BOESCH domicilié(e) 1 de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque SCARLET OF PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARLET OF PARIS arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

François Martenot a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


François Martenot, SAS - 6 rue Docteur Barolet - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme. Romy BOESCH - 1 de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.