Accueil marques.expert
/
Marques déposées par François Martenot
/
PIERRE DE CHANVIGNÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIERRE DE CHANVIGNÉ
François Martenot

Numéro de dépôt :
4456850
Date de dépôt :
29/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2028
PIERRE DE CHANVIGNÉ de François Martenot

Présentation de la marque PIERRE DE CHANVIGNÉ

Déposée par voie électronique le 29 mai 2018 par François Martenot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE DE CHANVIGNÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est François Martenot domicilié(e) rue du Docteur Barolet - 21200 - Vignoles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque PIERRE DE CHANVIGNÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DE CHANVIGNÉ arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

François Martenot a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


François Martenot - rue du Docteur Barolet - 21200 - Vignoles - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Vins; vins mousseux.