Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHILIPPE DE BOIS D'ARNAULT
FRANCOIS MARTENOT

Numéro de dépôt :
4533096
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2029
PHILIPPE DE BOIS D\'ARNAULT de FRANCOIS MARTENOT

Présentation de la marque PHILIPPE DE BOIS D'ARNAULT

Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHILIPPE DE BOIS D'ARNAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) Rue du Docteur Barolet - 21200 - Vignoles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque PHILIPPE DE BOIS D'ARNAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE DE BOIS D'ARNAULT arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT - Rue du Docteur Barolet - 21200 - Vignoles - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Vins; Vins mousseux.