Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
/
PECHVERMEILLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PECHVERMEILLE
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4192145
Date de dépôt :
25/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PECHVERMEILLE de FRANCOIS MARTENOT

Présentation de la marque PECHVERMEILLE

Déposée par voie électronique le 25 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PECHVERMEILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique, Mme. Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique, Mme. Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689489 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.