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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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PASQUIER-DESVIGNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASQUIER-DESVIGNES
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1470969
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2028

Présentation de la marque PASQUIER-DESVIGNES

Déposée le 14 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASQUIER-DESVIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PASQUIER-DESVIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASQUIER-DESVIGNES arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°165171 - Publication au BOPI 1993-09-07

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2008 n°2374960 - Publication au BOPI 2008-06-04

Renouvellement sans limitation n°2117629 - Publication au BOPI 1998-29

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403335 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403334 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 1 mars 1996 - Concession de licence n°198419 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 30 août 2011 - Changement de nature juridique n°556933 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2018 n°2681526 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).