Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARLEZ-VOUS CÔTES DU RHÔNE?
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3551469
Date de dépôt :
25/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/01/2028
PARLEZ-VOUS CÔTES DU RHÔNE? de FRANCOIS MARTENOT

Présentation de la marque PARLEZ-VOUS CÔTES DU RHÔNE?

Déposée le 25 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PARLEZ-VOUS CÔTES DU RHÔNE? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-09 du 29 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PARLEZ-VOUS CÔTES DU RHÔNE? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3551469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARLEZ-VOUS CÔTES DU RHÔNE? arrivera à expiration en date du 25 janvier 2028.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662056 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-18

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Côtes du Rhône.