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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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MONFLORY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONFLORY
FRANCOIS MARTENOT, SAS

Numéro de dépôt :
1581517
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
19/03/2030

Présentation de la marque MONFLORY

Déposée le 19 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « MONFLORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque MONFLORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONFLORY arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, SAS - 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292112 - Publication au BOPI 1999-12-20

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2000 n°2167322 - Publication au BOPI 2000-03-07

Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431668 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737722 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28

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