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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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MOILLARD-GRIVOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOILLARD-GRIVOT
FRANCOIS MARTENOT, SAS

Numéro de dépôt :
1597538
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2030

Présentation de la marque MOILLARD-GRIVOT

Déposée le 15 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOILLARD-GRIVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque MOILLARD-GRIVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOILLARD-GRIVOT arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, SAS - 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France


Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170404 - Publication au BOPI 2000-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2010 n°2442533 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04

Inscription le 27 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°744032 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27

Inscription le 15 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749300 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2738959 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-06

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