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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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MOILLARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOILLARD
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1678630
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2029

Présentation de la marque MOILLARD

Déposée le 24 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque MOILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOILLARD arrivera à expiration en date du 24 mai 2029.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1998 n°2131340 - Publication au BOPI 1998-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2009 n°2404256 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-09

Inscription le 27 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°744033 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27

Inscription le 15 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749300 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715144 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

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