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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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MARQUISAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARQUISAT
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1399031
Date de dépôt :
17/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2027

Présentation de la marque MARQUISAT

Déposée le 17 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUISAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque MARQUISAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARQUISAT arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332845 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403335 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403334 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 21 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234617 - Publication au BOPI 1997-03-21

Inscription le 21 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234618 - Publication au BOPI 1997-03-21

Renouvellement sans limitation n°2086501 - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633801 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-01

Vins rouges et blancs.