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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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LUEUR DU RHÔNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LUEUR DU RHÔNE
FRANCOIS MARTENOT, SAS

Numéro de dépôt :
3016628
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2030

Présentation de la marque LUEUR DU RHÔNE

Déposée le 21 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LUEUR DU RHÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque LUEUR DU RHÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LUEUR DU RHÔNE arrivera à expiration en date du 21 mars 2030.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, SAS - 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France


Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Errata - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2010 n°2434191 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 11 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°523568 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738829 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages.