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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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LES RECOLTES MÉRIDIONALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES RECOLTES MÉRIDIONALES
FRANCOIS MARTENOT, SAS

Numéro de dépôt :
3722815
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/03/2030
LES RECOLTES MÉRIDIONALES de FRANCOIS MARTENOT

Présentation de la marque LES RECOLTES MÉRIDIONALES

Déposée le 18 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LES RECOLTES MÉRIDIONALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque LES RECOLTES MÉRIDIONALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RECOLTES MÉRIDIONALES arrivera à expiration en date du 18 mars 2030.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, SAS - 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France


Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2738905 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, vins d'appellation d'origine contrôlée.