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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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LES FAGOTINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FAGOTINS
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
97681714
Date de dépôt :
05/06/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2027

Présentation de la marque LES FAGOTINS

Déposée le 5 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FAGOTINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) Rue Docteur Barolet, ZI Beaume Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique domicilié(e) Pôle propriété intellectuelle, 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LES FAGOTINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FAGOTINS arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - Rue Docteur Barolet, ZI Beaume Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique - Pôle propriété intellectuelle, 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339708 - Publication au BOPI 2007-04-23

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Renouvellement sans limitation le 2 février 2017 n°2639398 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-02

Vins, spiritueux et liqueurs