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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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LES DEMOISELLES DE MARTENOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DEMOISELLES DE MARTENOT
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3487851
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/03/2027
LES DEMOISELLES DE MARTENOT de FRANCOIS MARTENOT

Présentation de la marque LES DEMOISELLES DE MARTENOT

Déposée le 13 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LES DEMOISELLES DE MARTENOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LES DEMOISELLES DE MARTENOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DEMOISELLES DE MARTENOT arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Inscription le 28 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597870 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-28

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633800 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-01

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée à l'exception des vins mousseux et des vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée Champagne.