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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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LA JAVOLAISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA JAVOLAISE
FRANCOIS MARTENOT, SAS

Numéro de dépôt :
3042741
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2030

Présentation de la marque LA JAVOLAISE

Déposée le 19 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA JAVOLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque LA JAVOLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA JAVOLAISE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2030.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, SAS - 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2010 n°2441272 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-26

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2020 n°2745046 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs.