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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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JEAN-BAPTISTE BUISSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN-BAPTISTE BUISSON
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1460463
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2028

Présentation de la marque JEAN-BAPTISTE BUISSON

Déposée le 12 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN-BAPTISTE BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque JEAN-BAPTISTE BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEAN-BAPTISTE BUISSON arrivera à expiration en date du 12 avril 2028.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182715 - Publication au BOPI 1995-03-03

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366859 - Publication au BOPI 2008-03-14

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Renouvellement sans limitation n°2111820 - Publication au BOPI 1998-19

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2017 n°2663790 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-10

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, extraits de fruits avec alcool, extraits alcooliques, eaux-de-vie, essences alcooliques, liqueurs, spiritueux.