Marque enregistrée - Marque en vigueur

J. DE MONFLEURY
FRANCOIS MARTENOT

Numéro de dépôt :
4403243
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
J. DE MONFLEURY de FRANCOIS MARTENOT

Présentation de la marque J. DE MONFLEURY

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J. DE MONFLEURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) Rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque J. DE MONFLEURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. DE MONFLEURY arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT - Rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Vins; vins mousseux.