Marque renouvelée - Marque en vigueur

HENRI DE BAHEZRE
FRANCOIS MARTENOT, SAS

Numéro de dépôt :
1600116
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2030
HENRI DE BAHEZRE de FRANCOIS MARTENOT

Présentation de la marque HENRI DE BAHEZRE

Déposée le 2 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI DE BAHEZRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque HENRI DE BAHEZRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HENRI DE BAHEZRE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, SAS - 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France - SIREN 501570675


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175256 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2010 n°2444135 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 27 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°744028 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27

Inscription le 15 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749300 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2020 n°2743814 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-24

Vins, vins mousseux, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux