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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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GRATIAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRATIAS
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4192150
Date de dépôt :
25/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2025
GRATIAS de FRANCOIS MARTENOT

Présentation de la marque GRATIAS

Déposée par voie électronique le 25 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRATIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - Vignoles - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique, Mme. Romy Boesch domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque GRATIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATIAS arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - Vignoles - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique, Mme. Romy Boesch - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.