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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) François Martenot
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GRAPPES D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAPPES D'OR
François Martenot, SAS

Numéro de dépôt :
1558149
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2029
GRAPPES D\'OR de François Martenot

Présentation de la marque GRAPPES D'OR

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) François Martenot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAPPES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) François Martenot domicilié(e) Rue du Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque GRAPPES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAPPES D'OR arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.

François Martenot a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


François Martenot, SAS - Rue du Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182715 - Publication au BOPI 1995-03-03

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1999 n°2155458 - Publication au BOPI 1999-10-13

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Renouvellement sans limitation le 13 août 2009 n°2415788 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-13

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722507 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

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