Marque enregistrée - Marque en vigueur

GASTON ANDRE PERE ET FILS
François Martenot

Numéro de dépôt :
4455830
Date de dépôt :
25/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2028
GASTON ANDRE PERE ET FILS de François Martenot

Présentation de la marque GASTON ANDRE PERE ET FILS

Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par François Martenot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASTON ANDRE PERE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est François Martenot domicilié(e) 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - Vignoles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque GASTON ANDRE PERE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTON ANDRE PERE ET FILS arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

François Martenot a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


François Martenot - 6 rue du Docteur Barolet - 21200 - Vignoles - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Vins.