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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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FONTAGNERET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONTAGNERET
FRANCOIS MARTENOT, SAS

Numéro de dépôt :
1597542
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2030

Présentation de la marque FONTAGNERET

Déposée le 15 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTAGNERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque FONTAGNERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FONTAGNERET arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, SAS - 6 rue Docteur Barolet ZI Beaune Vignoles - 21200 - Vignoles - France


Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170406 - Publication au BOPI 2000-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2010 n°2442532 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04

Inscription le 27 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°744032 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27

Inscription le 15 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749300 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2738957 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-06

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