Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEURS D'EAU
FRANÇOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4309588
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2026
FLEURS D\'EAU de FRANÇOIS MARTENOT

Présentation de la marque FLEURS D'EAU

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANÇOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEURS D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANÇOIS MARTENOT domicilié(e) rue du Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S., Mme. Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque FLEURS D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS D'EAU arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

FRANÇOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP , PAUL GOURMAY


FRANÇOIS MARTENOT, S.A.S. - rue du Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S., Mme. Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Vins, vins mousseux.