Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
/
DOMAINE DES TROIS CROIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES TROIS CROIX
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
98723657
Date de dépôt :
13/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2028

Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS CROIX

Déposée le 13 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES TROIS CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque DOMAINE DES TROIS CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES TROIS CROIX arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2361940 - Publication au BOPI 2008-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 13 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°713281 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715762 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2018 n°2678755 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-12

Vin de pays et d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.