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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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CHANTELAVIGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANTELAVIGNE
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1519632
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2029

Présentation de la marque CHANTELAVIGNE

Déposée le 16 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTELAVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) 6 Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CHANTELAVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHANTELAVIGNE arrivera à expiration en date du 16 mars 2029.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - 6 Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2139973 - Publication au BOPI 2009-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Renouvellement sans limitation n°2139973 - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254275 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 13 mai 1998 - Changement de dénomination n°254273 - Publication au BOPI 1998-05-13

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401392 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2019 n°2709471 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-14

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