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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT
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CHAMPCLOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMPCLOS
FRANCOIS MARTENOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1400668
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2027

Présentation de la marque CHAMPCLOS

Déposée le 24 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS MARTENOT domicilié(e) rue Docteur Barolet, ZI Beaune - 21200 - VIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 570 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CHAMPCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAMPCLOS arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

FRANCOIS MARTENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABRET , COMTE DE MESNARD , FLEURS D'EAU , MOULINSART , COMPAGNIE BEAUJOLAISE , PIERRE LOUIS FUISSET , LA CUVEE DU ZINC , NOEL LEPRINCE , MELUSINE DES SARMENTS , FRANCOIS LELOUP


FRANCOIS MARTENOT, S.A.S. - rue Docteur Barolet, ZI Beaune - 21200 - VIGNOLES - France - SIREN 501570675


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 12 août 1994 - Transmission de propriété n°175567 - Publication au BOPI 1994-08-12

Renouvellement sans limitation n°2095077 - Publication au BOPI 1997-44

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2326668 - Publication au BOPI 2006-11-08

Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333163 - Publication au BOPI 2001-10-22

Inscription le 8 août 1997 - Recours en restauration n°241140 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 26 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°243314 - Publication au BOPI 1997-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 30 août 2011 - Changement de nature juridique n°556934 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633794 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-01

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